SalariésLes documents sélectionnés pour cette rubrique sont de plusieurs ordres et n'ont pas vocation à être hiérarchisés. Vous trouverez en fonction de vos intérêts :
- des référentiels internationaux,
- des guides pratiques permettant de se familiariser avec les initiatives de reporting,
- des études comparatives récentes.

Le «guide de l’utilisateur des Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales à l’usage des membres des syndicats» permet aux organisations représentatives des salariés de se familiariser avec cet outil, de déterminer en quoi il peut leur être utile, et de recommander des procédures à suivre en cas de violation de l’un des Principes.






Une étude de l'ORSE analyse comment les entreprises impliquent les Instances de Représentation du Personnel (IRP) dans le processus d'élaboration des rapports développement durable.


Ce répertoire de l'ORSE, publié en 2006, analyse les pratiques des entreprises en matière de négociation des accords-cadres internationaux. La finalité de ce guide est de permettre aux entreprises, comme aux syndicats de salariés, de négocier au mieux de leurs intérêts un tel accord.


lien vers la liste actualisée des a... 













Guide TUAC de l’utilisateur des Principes directeurs
Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale
Implication des IRP dans l'élaboration des rapports
Dialogue social dans un cadre international
Clauses de santé et de sécurité au travail et clauses environnementales dans les accords-cadres internationaux
Indicateurs sociaux du GRI
Guide TUAC sur le GRI
Extension de la sécurité sociale et la responsabilité sociale des entreprises multinationales