Salariés

Les documents sélectionnés pour cette rubrique sont de plusieurs ordres et n'ont pas vocation à être hiérarchisés. Vous trouverez en fonction de vos intérêts :
- des référentiels internationaux,
- des guides pratiques permettant de se familiariser avec les initiatives de reporting,
- des études comparatives récentes.




Guide TUAC de l’utilisateur des Principes directeurs

Le «guide de l’utilisateur des Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales à l’usage des membres des syndicats» permet aux organisations représentatives des salariés de se familiariser avec cet outil, de déterminer en quoi il peut leur être utile, et de recommander des procédures à suivre en cas de violation de l’un des Principes.


Guide TUAC de l'utilisateur des Pri...
TUAC’s Users' Guide For Trade Unio...

Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale

Ce document propose un ensemble de règles de conduite à l’intention des gouvernements et des multinationales pour les guider dans la mise en place de conditions de travail décentes, ainsi que dans la minimisation des éventuels impacts négatifs de leurs activités.

Déclaration de principes tripartite...
The Tripartite Declaration of Princ...

Implication des IRP dans l'élaboration des rapports

Une étude de l'ORSE analyse comment les entreprises impliquent les Instances de Représentation du Personnel (IRP) dans le processus d'élaboration des rapports développement durable. 


Etude du dialogue social dans rappo...

Dialogue social dans un cadre international

Ce répertoire de l'ORSE, publié en 2006, analyse les pratiques des entreprises en matière de négociation des accords-cadres internationaux. La finalité de ce guide est de permettre aux entreprises, comme aux syndicats de salariés, de négocier au mieux de leurs intérêts un tel accord.


Repertoire des accords-cadres inter...
Synthèse du repertoire des accords-...
lien vers la liste actualisée des a...
Directory for International Framewo...
Summary : Directory for Internation...

Clauses de santé et de sécurité au travail et clauses environnementales dans les accords-cadres internationaux

L’étude analyse les clauses et mentions concernant l'environnement, la santé et la sécurité au travail au sein des accords-cadres internationaux, accords qui sont signés par des grandes multinationales avec les fédérations syndicales mondiales représentatives de leur secteur d'activité.
Cette étude explique leur mise en œuvre et leur importance dans dialogue social  entre syndicats et directions des entreprises.
Publié en 2010, le document a été élaboré par le cabinet Syndex, la Confédération Européenne des Syndicats (CES) et le Sustainlabour (International Labour Foundation for Sustainable Developement).

Etude "Clauses de santé et de sécur...
Résumé de l'étude "Clauses de santé...

Indicateurs sociaux du GRI

Parmi les 6 rubriques Indicateurs et Protocoles du Global Reporting Initiative, la section intitulée «Emploi, relations sociales et travail décent» présente une batterie de 14 indicateurs en matière d'emploi, de relations entre la direction et les salariés, de formation, de santé et de sécurité au travail, et de diversité et d'égalité des chances.

Protocole G3 du GRI sur le travail...
GRI G3 Protocol on Labour Practice...

Guide TUAC sur le GRI

Cette présentation synthétise ce que les syndicats doivent savoir sur la 3ème version des lignes directrices du Global Reporting Initiative au moyen d'une liste de questions à poser en matière de processus, de contenus, de références aux normes internationales et d'éthique financière.


Checklist du TUAC à destination de...
Global Reporting Initiative: A Trad...

Extension de la sécurité sociale et la responsabilité sociale des entreprises multinationales

L'Observatoire sur la Responsabilité Sociétale des Entreprises (ORSE) et le Bureau international du Travail (BIT) publient une étude sur l'extension de la sécurité sociale et la responsabilité sociale des entreprises multinationales. Cette publication contient un premier recueil des pratiques de certaines entreprises en matière de couverture sociale en direction de l'ensemble des salariés et sur tous les sites d'implantation.

Extension de la sécurité sociale et...

LIENS DIRECTS
 

Guide TUAC de l’utilisateur des Principes directeurs
Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale
Implication des IRP dans l'élaboration des rapports
Dialogue social dans un cadre international
Clauses de santé et de sécurité au travail et clauses environnementales dans les accords-cadres internationaux
Indicateurs sociaux du GRI
Guide TUAC sur le GRI
Extension de la sécurité sociale et la responsabilité sociale des entreprises multinationales


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